INNOPOLE
Présentation de la marque INNOPOLE
Déposée le 16 mai 1989 par SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DES COTEAUX ET DE LA VALLEE DE L'HERS (SIVOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « INNOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque INNOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOPOLE est expirée depuis le 16 mai 1999.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DES COTEAUX ET DE LA VALLEE DE L'HERS (SIVOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23